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2026
D2026_01 Convention de partenariat financier relative à l'organisation de la cérémonie 2025 de Commémoration du 8 Mai 1945
D2026_02 Approbation d'un protocole d'accord en vue d'un échange foncier
D2026_03 Subventons 2026
D2026_04 Vote du budget avec une reprise anticipée du résultat
D2026_05 Election du Maire
D2026_06 Création des postes d'adjoints
D2026_07 Election des adjoints
D2026_08 Délégations consenties au maire par le conseil municipal
D2026_09 Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au maire
D2026_10 Délibération pour le versement des indemnités de fonction aux adjoints au maire
D2026_11 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
D2026_12 Désignation des délégués - CNAS
D2026_13 Création des commissions municipales et désignation des membres
D2026_14 Désignation élu référent sécurité routière
D2026_15 Désignation du délégué au Syane
D2026_16 Désignation des membres de la CLECT
D2026_17 Désignation des membres de la commission pour l'accessibilité
D2026_18 Désignation des membres de la commission Intercommunale des impôts directs
D2026_19 Désignation du correspondant défense
D2026_20 Désignation des délégués au syndicat du vuache
D2026_21 Désignation des délégués au SIPV
D2026_22 Désignation des membres de la commission d'appel d'offre
2025
D2025_01 Approbation du PPMS
D2025_02 Prise en charge des frais de déplacement
D2025_03 Convention Syane projet piste cyclable
D2025_04 Achat de parcelles Chemin du Mont Annule et et remplace
D2025_05 Convention de transaction Vallentien
D2025_06 Convention de transaction Chemin du Château
D2025_07 Vote du CFU 2025 BP principal
D2025_08 Affectation du résultat BP principal 2024
D2025_09 Vote du BP 2025
D2025_10 Subventions 2025 - partie 1
D2025_11 Subventions Suite
D2025_12 Demande de subventions Département - Plan de ruralité
D2025_13 Approbation du projet voie verte piste cyclable
D2025_14 Convention OM Khor Bataillard
D2025_15 Vote des taxes
D2025_16 Garantie emprunt Alliade
D2025_17
D2025_18
D2025_19
D2025_20
D2025_21
D2025_22
D2025_23
D2025_24
D2025_26
D2025_27
D2025_28
D2025_29_Modification tableau des emplois
D2025_30
D2025_31
D2025_32
D2025_33_Recrutement agents recenseurs
D2025_34_Garantie ALLIADE
D2025_35_Garantie OPH74
D2025_36_Création postes permanents
D2025_37_Modification tableau des emplois
D2025_38 Promesse de vente terrains piste cyclable
D2025_39 Approbation convention valleiry piste cyclable
D2025_40 Création de logements dde subvention ccg politique
D2025_41 Rétrocession Mermoud chez Vauthier
D2025_42 Ouverture de crédit 2026
D2025_44 Rétrocession Mermoud chez Vauthier annule et remplace
D2025_45 Indemnités élus et abrogation
D2025_46 Approbation modification n°2 PLU
CCAS D208
25_01 Vote du CFU
CCAS D2025_02 Affectation résultat 2024
CCAS D2025_03 Vote du BP 25
DECISION2025_01 Mission SPS Alpes contrôles Pite cyclable
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