Plan Local d’Urbanisme en vigueur: tous les documents

 Plan Local d’Urbanisme en vigueur (Approuvé lors du Conseil Municipal du 9 décembre 2025)

Dossier consultable en Mairie

Procédure

Rapport de présentation

PADD

Règlement pièce écrite au 9 décembre 2025

Règlement pièce graphique au 9 décembre 2025

Annexes au 9 décembre 2025

• Annexe sanitaire – Eau Potable

• Annexe modifiant le classement sonore des infrastructures, plan

• Annexes sanitaires – Volet Eaux Pluviales

• Annexes sanitaires – Volet Eaux Pluviales – Graphique

• Annexes sanitaires – Volet Eaux Pluviales – Travaux

• Annexes sanitaires – Volet Eaux Pluviales – Graphique Règlementation

• Annexe sanitaire – Assainissement

• Système d’élimination des déchets

• Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols

• Plan des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols

Orientation d'aménagement et de programmation au 9 décembre 2025

Délibération approuvant la modification du PLU